Les coulisses du Tribunal révolutionnaire, une plongée dans la Terreur !

Vidéo du Café Histoire sur le Tribunal révolutionnaire

Cadrage/Montage : Alain Plouviez. (https://www.youtube.com/Medieval1)

Le 10 mars 1793, la Convention nationale instituait un tribunal criminel destiné à réprimer « toute entreprise contre-révolutionnaire » et « tout attentat contre la liberté, l’égalité, l’unité, l’indivisibilité de la République ». Installé dans le Palais de justice de l’île de la Cité, il allait faire comparaître plus de quatre mille personnes pendant seize mois, et en condamner près des deux tiers à la peine capitale.

Le Tribunal révolutionnaire de Paris est sans conteste la plus célèbre des juridictions d’exception qui furent mises en place sous la Terreur pour punir les ennemis – réels ou supposés – de la jeune République. Dominé par la figure de son accusateur public, Fouquier-Tinville, il est devenu le symbole de l’arbitraire judiciaire.

S’appuyant sur les travaux les plus récents, mais également sur de nombreux documents inédits, les recherches d’Antoine BOULANT renouvellent en profondeur notre vision du Tribunal révolutionnaire. Tout en proposant un récit détaillé des grands procès politiques, en particulier ceux de Marie-Antoinette, des Girondins et de Danton, Antoine Boulant offre une analyse de la composition, du fonctionnement et de la logique d’une juridiction entièrement soumise au pouvoir politique, progressivement entraînée dans une spirale meurtrière.

L’intervenant

Après avoir soutenu une thèse consacrée aux agents secrets du ministre des Affaires étrangères sous la Terreur à l’université Paris-Sorbonne, Antoine BOULANT a enseigné l’histoire-géographie, puis servi pendant dix-sept ans au Service historique de la Défense, où il a notamment été responsable de la communication des archives au public.
Auteur de nombreux travaux relatifs à l’histoire politique, institutionnelle et militaire de la Révolution et du Premier Empire, il a notamment publié :

• La Gendarmerie sous le Consulat et l’Empire (SPE, 2009),
• Les Tuileries, château des rois, palais des révolutions (Tallandier, 2016),
• Le Tribunal révolutionnaire : punir les ennemis du peuple (Perrin, 2018),
• Saint-Just, l’archange de la Révolution , Passés Composés, 2019.

Compte rendu

Le 10 mars 1793, la Convention votait un décret créant un tribunal criminel extraordinaire, que l’on devait bientôt appeler le Tribunal révolutionnaire. Cette juridiction avait pour objet de « juger toute entreprise contre-révolutionnaire », « tout attentat contre la liberté et la sûreté de l’État » et « tout complot tendant à rétablir la royauté ». Il s’agissait donc bien d’une instance à caractère politique, destinée à juger les ennemis de la jeune République, sans aucun recours possible au Tribunal de cassation. Sa composition était celle d’un tribunal criminel ordinaire, comportant des juges, un accusateur public, des défenseurs, des jurés, ainsi qu’un nombreux personnel.

Tenant sa première séance du 6 avril 1793, le Tribunal révolutionnaire ne devait être supprimé que le 31 mai 1795. C’est cependant au cours de la Terreur, jusqu’à la chute de Robespierre (27 juillet 1794), qu’il connut sa période d’activité la plus intense. Pendant près de seize mois, il fit comparaître 4 061 personnes et en condamna à mort 2 625, soit 65 %. Élevé dans l’absolu, ce chiffre reste cependant modeste au regard de la répression sur l’ensemble du territoire à la même époque. En revanche, son activité s’accéléra considérablement après le vote de la loi du 22 prairial an II (10 juin 1794), qui supprimait les défenseurs et les témoins : 1 376 personnes furent condamnées à mort en l’espace de sept semaines, soit davantage qu’au cours de quatorze mois précédents, et les irrégularités de procédure devinrent la règle.

Les individus qui comparurent devant le Tribunal révolutionnaire avaient été préalablement arrêtés et incarcérés à Paris ou en province. En fonction des charges qui pesaient sur eux, l’accusateur public Fouquier-Tinville décidait ou non de les faire traduire devant le tribunal. Il pouvait s’agir de personnes tombant sous le coup du code pénal ou des lois révolutionnaires votées par la Convention nationale. Les émigrés rentrés en France, les prêtres réfractaires, les individus ayant ouvertement prôné le rétablissement de la monarchie et les accapareurs de grains, notamment, encouraient la peine de mort.

L’immense majorité des individus qui comparurent devant le Tribunal révolutionnaire furent des anonymes n’ayant laissé aucune trace dans l’histoire. Une étude statistique des condamnés à mort révèle que les deux tiers d’entre eux appartenaient à l’ancien tiers état, nobles et ecclésiastiques formant le tiers restant. Toutes ces personnes furent principalement condamnées pour propos inciviques, écrits royalistes, émigration, actes de rébellion et délits économiques. Quelques grandes figures comparurent devant le Tribunal révolutionnaire au cours de la Terreur. Certaines avaient eu un rôle important, voire central, sous l’Ancien Régime : ce fut ainsi le cas de la reine Marie-Antoinette, de Madame Élisabeth, de la comtesse du Barry ou de Lamoignon de Malesherbes. D’autres furent des personnages ayant eux-mêmes joué un rôle majeur au cours de la Révolution, comme Bailly, Barnave, les Girondins, Hébert et Danton.

La chute de Robespierre, le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) mit fin à la Terreur, mais le Tribunal révolutionnaire ne fut pas supprimé. Son activité déclina cependant. Deux personnages ayant incarné la Terreur comparurent et furent condamnées à la peine capitale : le député Carrier, considéré comme responsable de la répression qui avait été conduite à Nantes et l’ancien accusateur public du tribunal, Fouquier-Tinville, dont le procès suscita de nombreux témoignages accablants.

Le 12 prairial an III (31 mai 1795), la Convention votait enfin la suppression du Tribunal révolutionnaire, « institution inutile, dispendieuse et réprouvée par l’opinion publique de la France entière ».

Documentation

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(Chronologie, illustrations, documents, citations)

Le tribunal révolutionnaire. Punir les ennemis du peuple,
un Café Histoire organisé par l’association Thucydide / Cafés Théma